Section CNU : 24 Aménagement de l’espace - Urbanisme

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DOMAINES DE SPÉCIALITÉ :

– Droit du littoral, portuaire et de l’environnement
– Droit administratif des biens

AXES DE RECHERCHE PRIVILÉGIÉS :

– Environnement et territoires

AGENDA - ACTUALITÉS :

• Articles de Presse sur la Loi Elan :
  - La Gazette des communes : https://www.lagazettedescommunes.com/623170/loi-elan-un-decret-dapplication-problematique-sur-les-espaces-remarquables-du-littoral/
  - La Gazette des communes : https://www.lagazettedescommunes.com/604040/construire-dans-les-hameaux-littoraux-grace-a-la-loi-elan-sera-t-il-possible/
  - Liberation : https://www.liberation.fr/debats/2018/09/28/loi-elan-vers-un-assouplissement-majeur-de-la-loi-littoral_1681610

• Le 26 juin 2018 - intervention au séminaire « loi littoral et organisation de l’espace » qui a eu lieu à la citadelle du Château d’Oléron.

DERNIÈRES PUBLICATIONS :

Ouvrage

–  La loi Littoral - La côte en péril ? (La Geste, 2020).

–  Droit du littoral (en collaboration), Lextenso éditions, Gualino, 2009.

Articles

– « L’encadrement juridique de l’économie de la plage », Droit de l’environnement, n° 140, juillet-août 2006, p. 208.

– « Regard sur la notion de commune littorale en zone estuarienne », Le Droit Maritime Français, avr. 2008, p. 373.

– « La pêche à pied récréative à la recherche de son droit », Juristourisme, mars 2011, n° 129, p. 43.

– « L’estran et son droit – A propos du cœur du domaine public maritime naturel », Droit administratif, mars 2012, p. 16.

– « Les éoliennes offshore à l’épreuve du droit du littoral », AJDA, Tribune, 6 févr. 2012, p. 177.

– « La stratégie nationale pour la mer et le littoral et les documents stratégiques de façade », Droit de l’environnement, mars 2012, p. 100.

– « Du droit du littoral au droit de la mer : quelques questions autour des énergies marines renouvelables » (en collab. avec C. Roche), Le droit Maritime français, déc. 2012, p. 1038.

– « Regard sur les dimensions juridiques de l’espace portuaire », La Semaine juridique (JCP A), 14 avr. 2014, étude 2111, p. 18.

– « Manutention portuaire », Juris-Classeur Transport, fasc. 1192 (éd. 2016).

– « Trente ans de loi littoral : quelle dimension maritime ? », Le marin, 18 mars 2016, p. 26.

– « Quel droit pour les biens culturels sous-marins ? », Archéologia, avr. 2017, p. 10

– « Les aménagements en mer côtière et la loi Littoral », Le Village de la Justice, 29 mai 2020 : https://www.village-justice.com/articles/les-amenagements-mer-cotiere-loi-littoral,35533.html

– « Le littoral en quête de statut : les méandres du(des) droit(s) », Fonciers en débat, juillet 2020 : https://fonciers-en-debat.com/le-littoral-en-quete-de-statut-les-meandres-dudes-droits/

– « Loi ELAN : les "ajustements" concernant les activités primaires en zone littorale, les énergies renouvelables et les espaces remarquables », in Le juge administratif, le littoral et la mer après la loi ELAN, LexisNexis, 2021, p. 25.

– « L’éolien offshore pourrait-il être contrarié par le droit de l’environnement ? », Le Village de la Justice, 15 avril 2021 : https://www.village-justice.com/articles/eolien-offshore-pourrait-etre-contrarie-par-droit-environnement,38836.html

Notes et observations jurisprudentielles

– « La fixation de la limite transversale de la mer dans les estuaires », Note sous CE, 26 mars 2008, Les Annales de la voirie, sept. 2008, p. 12.

– « Interdiction des extensions dans la bande littorale des 100 mètres », Note sous CE, 21 mai 2008, Le Droit Maritime Français, nov. 2008, p. 973.

– « Cultures marines, enquêtes publiques, études d’impact et loi « Littoral », Note sous CAA Douai, 24 juill. 2008, Le Droit Maritime Français, févr. 2009, p. 187.

– « Le lac savoyard du Bourget à l’épreuve de l’article L. 146-6 du Code de l’urbanisme », Obs. sous CAA Lyon, 18 déc. 2008, Le Droit Maritime Français, mai 2009.

– « Retour sur la question des aménagements légers dans les espaces remarquables du littoral », Droit de l’environnement, avr. 2013, p. 140.

– « Ports de plaisance et PLU : les projets portuaires au risque du droit de l’environnement et de l’urbanisme », Le Droit Maritime Français, févr. 2013, p. 185.

– « Regard sur la jurisprudence littorale », Le Droit Maritime Français, déc. 2013, p. 1042.

– « Trente ans de loi littoral : quelle dimension maritime ? », Le marin, 18 mars 2016, p. 26.

– « Les extensions de ports de plaisance à l’épreuve du droit de l’environnement côtier La Gazette des communes », La Gazette des communes, 9 janv. 2017, p. 56.

– « De l’illégalité d’une expropriation pour risque de submersion marine », Note sous TA Poitiers, 3 nov. 2016, Le Droit Maritime Français, mars 2017, p. 263.

– « Grand port maritime : qualification et régime de passation d’une convention de terminal », Note sous CE, 14 févr. 2017, Le Droit Maritime Français, mai 2017, p. 460.

– « Quel droit pour les biens culturels sous-marins ? », Archéologia, avr. 2017, p. 10.

– « De l’estuaire à la mer côtière : le champ d’application géographique de la loi Littoral en question », in Trente ans de loi Littoral, L’Harmattan, 2017, p. 119.

– « Les documents locaux d’urbanisme et la mer », La Gazette des communes, 12 févr. 2018, p. 17.

– « Les limites de la gouvernance locale des zones côtières : les frontières de l’espace littoral et maritime », Bulletin Juridique des Collectivités Locales, N° 3/2018, p. 191.